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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE ROUSSELET
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Groupe R7
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Groupe R7
GROUPE ROUSSELET, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3684737
Date de dépôt :
19/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/10/2029
Groupe R7 de GROUPE ROUSSELET

Présentation de la marque Groupe R7

Déposée le 19 octobre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE ROUSSELET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Groupe R7 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-48 du 27 novembre 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE ROUSSELET domicilié(e) 22-28 rue Henri-Barbusse - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 718 496 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme CARDI Laetitia domicilié(e) 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France.

La marque Groupe R7 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3684737.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Groupe R7 arrivera à expiration en date du 19 octobre 2029.

GROUPE ROUSSELET a également déposé les autres marques suivantes : GROUPE ROUSSELET , FONCIERE SEVENITY , G 7 COMMUNICATION , SEVENEO , SEVENITY , SUPERBIBI , Groupe FORCE 7 , FINANCIERE 7 , G7 entreprises , FORCE 7


GROUPE ROUSSELET, Société par Actions Simplifiée - 22-28 rue Henri-Barbusse - 92110 - CLICHY - France - SIREN 388718496


NOVAGRAAF FRANCE, Mme CARDI Laetitia - 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France


Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Enregistrement sans modification - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Renouvellement sans limitation le 7 août 2019 n°2722952 - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-08-07

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